Le Traité sur l'Antarctique

Depuis sa découverte, le continent antarctique a toujours fait l'objet de convoitises de la part des différents pays qui y ont posé le pied. Une arrière-pensée économique a dès le départ guidé ces revendications (la chasse des phoques et de baleines d'abord, puis la richesse piscicole des eaux de l'océan Antarctique, et enfin les hypothétiques richesses minières, voire touristiques). Les principaux protagonistes de cette lutte ont été les Britanniques, les Chiliens, les Argentins, les Norvégiens, les néo-Zélandais, les Australiens et les Français. Si on regarde une carte des secteurs revendiqués par toutes les nations, ont comprend rapidement le problème : les secteurs se chevauchent.

Si bien que, sous l'impulsion des États-Unis, une conférence a eu lieu à Washington, afin de figer les revendications territoriales, de faire du continent Antarctique une terre ouverte à tous et dévolue à la recherche scientifique, et d'y bannir tout stockage de produits radioactifs. Il faut dire que la manière parfaite dont s'est passée l'Année Géophysique Internationale de 1957/58, et la collaboration entre les nations participantes a créé un climat favorable à ces bonnes résolutions, malgré les tensions politiques existant par ailleurs. Le Traité, qui concerne également les eaux environnantes de l'Antarctique (en fait, tout ce qui se trouve au sud du 60e parallèle), a été conclu le 1er décembre 1959, et est entré en vigueur le 23 juin 1961, après la ratification par les douze premiers états signataires (Afrique du Sud, Argentine, Australie, Belgique, Chili, États-Unis, France, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Grande-Bretagne et URSS), pour une période de 30 ans. Ce traité est toujours appliqué aujourd'hui, malgré toutes les tourmentes politiques que le monde a traversé depuis sa signature. Ainsi, au plus fort de la guerre froide, les scientifiques américains et soviétiques travaillaient de concert et parfois dans les mêmes bases, sans aucun problème.

Le 4 octobre 1991, il a été reconduit pour une durée supplémentaire de 50 ans, et complété par un protocole relatif à la protection de l'environnement, appelé Protocole de Madrid. En effet, le risque majeur aujourd'hui vient de l'appétit des grandes compagnies mondiales pour la richesse du sous-sol, qui renferme des réserves colossal de charbon, pétrole, minerais de tous métaux, etc..., ainsi que de l'essor exponentiel du tourisme. Après une grande et longue bataille diplomatique, la raison l'a finalement emporté, et le continent blanc restera inviolé encore plus de 40 ans, les seules activités autorisées étant la recherche scientifique et une activité touristique réduite et surveillée de près. L'antarctique a été ainsi solennellement déclaré Réserve naturelle consacrée à la Paix et à la Science.

Les termes du traité prévoient le libre accès de toutes les bases et installations se trouvant sur le continent à des missions d'inspection qui ont lieu périodiquement. C'est ainsi que l'on voit passer de temps en temps des bateaux d'inspection du traité à Dumont d'Urville.

Deux plis du "Polar Star" assurant une mission de surveillance du respect
du Traité de l'Antarctique

Depuis la signature du traité par les 12 pays "consultatifs originaux", en 1961, de très nombreux pays l'on également signé et se sont déclarés participants à la protection de l'antarctique. A ce jour, ils sont 44, dont 27 pays consultatifs, c'est à dire ayant des activités scientifiques en Antarctique (les 12 fondateurs, plus : Brésil, Bulgarie, Chine, Équateur, Finlande, Allemagne, Inde, Italie, Pays-Bas, Pologne, Corée du sud, Pérou, Suède, Espagne et Uruguay).

Régulièrement, selon l'article 9 du Traité, des réunions consultatives sont organisées dans un des pays membres, environ tout les deux ou trois ans. C'est ainsi que la 15e réunion consultative a eu lieu à Paris, à la Maison de la Chimie, du 9 au 19 octobre 1989.

Points principaux du Protocole de Madrid :

- déclare l'Antarctique comme réserve naturelle, dévolue à la Paix et à la Sciences
- détermine des principes environnementaux à respecter pour toute activité
- interdit toute exploitation minière
- oblige à étudier l'aspect environnemental avant toute activité
- organise la mise en place d'un Comité pour la Protection de l'Environnement

Résumé des 14 articles du Traité :

Art. 1 : Seules sont autorisées les activités strictement pacifiques. Toutes activité de caractère militaire est interdite. Il est néanmoins possible d'employer du personnel ou du matériel militaire à des fins scientifiques ou pacifiques.

Art. 2 : Liberté et priorité de la recherche scientifique menée en coopération comme pendant l'A.G.I.

Art. 3 : Incitation aux échanges d'informations scientifiques, de personnel, d'observations et de résultat

Art. 4 : Neutralité absolue à l'égard des droits de souveraineté territoriale : renonciation, abandon, reconnaissance ou négation. Pendant la durée du traité, aucune activité ne pourra engendrer de nouveaux droits.

Art. 5 : Interdiction de toute explosion nucléaire ainsi que du dépôt de déchets radioactifs.

Art. 6 : La zone d'application du traité est celle située en-dessous du 60e degré de latitude sud.

Art. 7 : Possibilité pour chaque pays participant de contrôler les respect des clauses du Traité sous toutes les formes et par tous les moyens.

Art. 8 : Le personnel chargé de telles inspections relève de la juridiction de son propre pays.

Art. 9 : Institution des réunions consultatives périodiques et fixation de leurs compétences, véritable organe législatif du Traité.

Art. 10 : Devoir d'empêcher par les mesures appropriées la violation des clauses du Traité par des tiers non membres.

Art. 11 : Règlement des litiges sur l'interprétation ou l'application du Traité.

Art. 12 : Durée du Traité. Conditions de modifications, amendement, révision éventuelle.

Art. 13 : Ratification du Traité. Entrée en vigueur. Adhésion de nouveaux membres.

Art. 14 : Rédaction du texte, langues de référence, dépôt et signatures.

	*Texte exhaustif du Traité de 1959*
	Texte exhaustif du Protocole de Madrid de 1991, traitant de la protection de l'environnement dans l'Antarctique.

Bibliographie :

Terres Polaires (bulletin de liaison de l'U.F.P.P. - S.A.T.A.)

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